OSCAR
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 29 mai 1995 par la société Academy of Motion Picture Arts and Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.
Academy of Motion Picture Arts and Science a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287141 - Publication au BOPI 2005-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582707 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27